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Marques déposées par la société Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils
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CLOS DE L'ERMITAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE L'ERMITAGE
Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils, EARL

Numéro de dépôt :
3248707
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/09/2023
CLOS DE L\'ERMITAGE de Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils

Présentation de la marque CLOS DE L'ERMITAGE

Déposée le 25 septembre 2003 par la société Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DE L'ERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils domicilié(e) 200 route de Serrières - 71960 - PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 124 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame THEVENET Hélène domicilié(e) 200 route de Serrières - 71960 - PIERRECLOS - France.

La marque CLOS DE L'ERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE L'ERMITAGE est expirée depuis le 25 septembre 2023.

Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES 7 TERROIRS


Vignobles et Pépinières THEVENET & Fils, EARL - 200 route de Serrières - 71960 - PIERRECLOS - France - SIREN 511124489


Madame THEVENET Hélène - 200 route de Serrières - 71960 - PIERRECLOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606780 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607358 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°607357 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538322 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629866 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme ermitage ou hermitage provenant de l'exploitation exactement dénommée clos de l'ermitage st Claude.